Une taxe pour les scooters des mers

Jeudi 15 novembre 2012 à 15h17

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Une nouvelle taxe va s’appliquer dès le début de l’année prochaine aux propriétaires de scooters des mers et jets-skis. Elle n’a pas fini de faire des vagues parmi les amateurs de ce loisir.


Crédits photo : Don Johnson 395 sous Licence Creative Commons

Le mécontentement gronde parmi les propriétaires de scooters des mers et de jets-skis : à partir du 1er janvier 2013, ils devront s’acquitter d’une taxe sur leur engin. Inspirée du Grenelle de l’Environnement, cette mesure est passée relativement inaperçue, car ajoutée en catimini dans la loi de Finances rectificative de décembre 2011. Le montant de cette taxe est fixé à 3 euros par kilowatts pour les véhicules situés entre 90 et 159 kilowatts et à 4 euros pour ceux de plus de 159 kilowatts.

 

D’après les calculs des professionnels du secteur, cette taxe annuelle serait comprise entre 280 et 900 euros et toucherait 80 % du parc français qui compte 40.000 scooters des mers et jets-skis. L’État percevrait ainsi plus de 9 millions d’euros qui doivent, en principe, être reversés à l’administration des Phares et Balises pour l’entretien des feux en mer. Une lettre a été adressée aux propriétaires de scooters et jets-skis avec un formulaire de demande de francisation qui doit être rempli et transmis au service de douane le plus proche du lieu d’immatriculation.

 

De nombreuses protestations circulent actuellement sur les forums spécialisés. Certains propriétaires évoquent la possibilité d’aller immatriculer leur scooter des mers ou jet-ski à l’étranger, en particulier en Belgique, comme le font certains propriétaires de voiliers. Mauvaise pioche, car la taxe s’applique à tout véhicule utilisé sur les côtes françaises. Quant aux professionnels du secteur, ils s’attendent à une baisse des ventes et à une décote à la revente sur le marché de l’occasion.


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