Pour promouvoir la connaissance des règles du droit maritime et répondre aux interrogations des plaisanciers, l’association Legisplaisance a publié un guide juridique en 50 fiches pratiques. Nautisme.com revient sur cet ouvrage, présenté au Salon Nautic de Paris en décembre, à mettre entre toutes les mains.
En loisir ou en régate, à la voile ou à moteur, les usagers de la mer méconnaissent trop souvent les règles du droit de la plaisance et du nautisme. Ce guide, édité par l’association Legisplaisance, a pour objectif de répondre à leurs questions, comme :
- Quatre mois après l’achat d’un bateau, je découvre que la coque est rongée par l’osmose. Que faire ? Quelle expertise ? Est- ce un vice caché ou une usure normale ?
- Mon équipier installé à la barre est entré en collision avec une autre embarcation. Ma responsabilité de chef de bord est-elle engagée ?
- J’achète un voilier en Allemagne et je l’importe en France. Quelles sont les conséquences fiscales ?
Composé de 50 fiches thématiques et didactiques, ce livre couvre la plupart du champ de l’activité de plaisance : du droit portuaire au littoral, des formalités administratives à la fiscalité, des titres de navigation au statut et à la sécurité des navires en passant par les principaux contrats de la plaisance et les règles de responsabilités.
Un parrain d'exception
François Gabart, vainqueur du Vendée Globe à bord de Macif, est le parrain de ce livre dont il a rédigé la préface. «J’ai tout de suite été sensibilisé par cet ouvrage collectif, à la fois tour d’horizon et carrefour d’un monde nautique et juridique en perpétuel mouvement, explique-t-il.»
Ecrit dans un style clair et didactique, illustré de dessins humoristiques, ce guide pratique veut initier le lecteur à l’essentiel du droit de la plaisance. L’ouvrage est donc le fruit du travail d’une vingtaine de rédacteurs, professeurs d’université, avocats, experts maritimes, juristes... Sa réalisation a été soutenue par la SNSM (sauveteurs en mer) et l'UNAN (regroupement des associations de plaisanciers en France) ainsi que par le centre de droit de recherche.
L'association Legisplaisance est une association loi 1901 sans but lucratif co-fondée par Jérôme Heilikman, Aurélien Boulineau, Matthieu Guilloto. Elle met à disposition du public un site internet, qui vulgarise le droit maritime et plus spécifiquement le droit de la plaisance. L'association est animée par une communauté de bénévoles dont des institutionnels, avocats et juristes de profession ou de formation.
Le Droit de la Plaisance, Guide en 50 Fiches
Editeur : Ancre de marine
Publication : décembre 2014
Pagination : 240 pages
Format : 15 x 22 à la française
Illustré : 12 dessins d’humour
Plus d'informations sur : www.legisplaisance.fr
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