Sur la route
Quelle que soit sa destination, les bateaux sont le plus souvent transportés sur remorque. Tout porte-bateau doit être assuré dès lors qu’il circule sur la voie publique. Les conditions varient selon le PTAC autorisé (Poids total autorisé en charge). Inférieur à 751 kilos, la remorque peut être couverte par la garantie responsabilité civile du véhicule tracteur ; au-delà de 750 kg, il faut une assurance spécifique. Néanmoins, cette assurance ne concerne que les seuls dommages causés ou subis par la remorque. La couverture du bateau relève quant à elle du contrat d’assurance souscrit pour lui. D’où la nécessité de vérifier que les garanties s’appliquent y compris à terre lors d’un transport.
Pris en charge par les services portuaires
Le port d’Arcachon a mis en place un règlement précis pour l’utilisation des zones de carénage et autres travaux de réparation. « Le navire est pris en charge à partir du moment où il est placé dans les sangles (exclusivement par le personnel du port), pendant sa montée et sa descente jusqu’à sa remise à l’eau ou sur un matériel terrestre » explique Véronique Etourneau du service manutentions du port d’Arcachon. En termes assurantiels, cela signifie donc que le port est responsable de l’embarcation lorsqu’elle est en l’air, mais plus quand elle est posée. Les navires sont ensuite placés sous la garde de leur propriétaire. A Arcachon, le calage des bateaux sur les bers relève de la responsabilité des propriétaires. « Il nous est arrivé de refuser un déplacement car le calage n’était pas sûr » précise Véronique Etourneau. Ainsi, pour toutes opérations de manutention, le propriétaire doit pouvoir justifier d’une assurance dédiée. « De même dans le cas d’une opération de nettoyage par sablage, le propriétaire est responsable des dégâts qu’il pourrait occasionner aux bateaux voisins. »
Les chantiers bien couverts
Pour le concessionnaire, chantier et loueur Grassi Bateaux, la notion d’assurance est tout aussi primordiale. « Le professionnel qui prend un bateau en charge doit disposer d’une bonne assurance en « biens confiés », explique Olivier Grassi, le directeur de la structure rochelaise. J’encourage les propriétaires de bateaux à vérifier la couverture des chantiers. » Les activités de Grassi Bateaux supposent un grand nombre d’actes de manutention quotidiens : bateaux neufs exposés, espaces entretien et réparation, préparation pour voyages … les occasions de manœuvrer les bateaux sont nombreuses. « Nous souhaitons aussi que les propriétaires soient couverts. Il est important qu’en cas de problème nous ayons une partie adverse afin que les assurances travaillent entre elles. Sinon il est très difficile pour un individu seul de mener toutes les démarches. »
Le stockage à sec assuré lui aussi
La société Port Adhoc, spécialiste de l’accueil à sec de bateaux, dispose même du plus grand port à sec d’Europe avec les 1000 parckages de port Napoléon dans les Bouches-du-Rhône. Les bateaux de moins de 9 mètres sont rangés sur des étagères en métal, les plus imposants dans des hangars ou sur des terre-pleins extérieurs. « Même si l’un de nos arguments commerciaux est que les bateaux sont plus protégés à terre que sur l’eau, nous exigeons une responsabilité civile du propriétaire, indique Clément Héliot. Il ajoute : quant à nous, nous sommes assurés pour la manutention et le calage. »
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