Un manuel pratique et juridique sur le nautisme parrainé par François Gabart

Blog Jérôme Heilikman
Lundi 13 juin 2016 à 13h28

Quel plaisancier n’a pas connu des situations où un minimum de connaissances juridiques, fiscales ou économiques était nécessaire ? Le droit réglementant les activités liées à la plaisance, au nautisme, aux loisirs nautiques, et à la pratique du bateau à moteur ou de la voile reste trop souvent inaccessible pour les navigants et les plaisanciers sans formation juridique.

Quel plaisancier n’a pas connu des situations où un minimum de connaissances juridiques, fiscales ou économiques était nécessaire ? Le droit réglementant les activités liées à la plaisance, au nautisme, aux loisirs nautiques, et à la pratique du bateau à moteur ou de la voile reste trop souvent inaccessible pour les navigants et les plaisanciers sans formation juridique.

Ce premier manuel de navigation pratique et juridique, sans précédent, trouve ici toute son utilité avec une écriture simple et pédagogique. Il se compose d’une cinquantaine de fiches avec notamment au sommaire :

- La plaisance et le droit de la consommation
- Le statut du navire de plaisance
- L’administration de la plaisance (immatriculation, catégories de conception, titres de navigation…)
- Les principaux contrats appliqués au nautisme (vente du navire, copropriété, courtage, leasing, location, convoyage, construction…)
- La sécurité et l’assistance du navire (armement, sauvetage, assurance, expertise…)
- La fiscalité du navire (hypothèque, donation et succession…)
- La plaisance professionnelle
- La plaisance d’agrément (les loisirs nautiques, la plongée, la pêche de loisir, les manifestations nautiques…)
- La responsabilité du plaisancier (Les chefs de responsabilité, les garanties, vice caché, spécificités de l’abordage, causes d’exonération…)
- La plaisance et le littoral (exploitation des ports, fiscalité, amodiation, zones de mouillage, domaine public maritime, navire de servitude…)
- La fin de vie du navire (bateau hors d’usage, épave, déchéance de propriété…)
- La plaisance hors de nos frontières et pavillons étrangers
- Les grands arrêts de la plaisance et du nautisme

Ce guide aborde ainsi une foule de questions pratiques et répond à chacune d’elles en droit à l’appui d’analyses rigoureuses, de jurisprudences pertinentes et de conseils pratiques. Des réponses vulgarisées mais qui s’appuient sur des références juridiques précises :

- Quatre mois après l’achat d’un bateau, je découvre que la coque est rongée par l’osmose. Que faire ? Quelle expertise ? Est-ce un vice caché ou une usure normale ?
- Quelles sont les couvertures d’assurance pour mon navire ? Et mon annexe ?
- Mon équipier installé à la barre est entré en collision avec une autre embarcation. Ma responsabilité de chef de bord est-elle engagée ?
- Je suis plaisancier indépendant et je souhaite convoyer un navire à l’étranger. Quels sont les conditions règlementaires ?
- J’achète un voilier en Allemagne et je l’importe en France. Quelles sont les conséquences fiscales ?

Une vingtaine de rédacteurs (Professeurs d'université et enseignants-chercheurs, avocats, juristes, experts maritimes, institutionnels et professionnels du nautisme) se sont associés pour réaliser cet ouvrage de 510 pages qui, par sa forme originale, le sujet abordé, le public concerné, la qualité de ses rédacteurs, n’a pas d’équivalent sur le marché de l’édition.

Informations utiles
Titre : Guide du droit de la plaisance
Editeur : Ancre de Marine
Nouvelle édition : 2015
Nombre de page : 510
Illustrations humoristiques
Préface : François GABART
Soutiens : Société nationale de sauvetage en mer (SNSM), Union nationale des associations de navigateurs (UNAN), Centre de droit maritime et océanique de la Faculté de droit de Nantes (CDMO)
Commande:
http://legisplaisance.fr/guide_juridique_pratique_de_la_plaisance.php

L'équipe
Nathalie Moreau
Nathalie Moreau
Nathalie Moreau est l'atout voyage et évasion de l'équipe, elle est passionnée de croisières et de destinations nautiques. En charge du planning rédactionnel du site figaronautisme.com et des réseaux sociaux, Nathalie suit de très près l'actualité et rédige chaque jour des news et des articles pour nous dépayser et nous faire rêver aux quatre coins du monde. Avide de découvertes, vous la croiserez sur tous les salons nautiques et de voyages en quête de nouveaux sujets.
Gilles Chiorri
Gilles Chiorri
Associant une formation d’officier C1 de la marine marchande et un MBA d’HEC, Gilles Chiorri a sillonné tous les océans lors de nombreuses courses au large ou records, dont une victoire à la Mini Transat, détenteur du Trophée Jules Verne en 2002 à bord d’Orange, et une 2ème place à La Solitaire du Figaro la même année. Il a ensuite contribué à l’organisation de nombreux évènements, comme la Coupe de l’America, les Extreme Sailing Series et des courses océaniques dont la Route du Rhum et la Solitaire du Figaro (directeur de course), la Volvo Ocean Race (team manager). Sa connaissance du monde maritime et son réseau à l’international lui donnent une bonne compréhension du milieu qui nous passionne. Il collabore avec les équipes de METEO CONSULT et Figaro Nautisme depuis plus de 20 ans.
Sophie Savant Ros
Sophie Savant Ros
Sophie Savant-Ros, architecte de formation et co-fondatrice de METEO CONSULT est entre autres, directrice de l'édition des « Bloc Marine » et du site Figaronautisme.com. Sophie est passionnée de photographie, elle ne se déplace jamais sans son appareil photo et privilégie les photos de paysages marins. Elle a publié deux ouvrages consacrés à l'Ile de Porquerolles et photographie les côtes pour enrichir les « Guides Escales » de Figaro Nautisme.
François Tregouet
François Tregouet
Depuis toujours, François est passionné de voile en général et de multicoques en particulier. En croisière ou en course, de l’Europe à l’Australie, il ne les délaisse que lorsque le règlement l’exige : Mini-transat, Fastnet, Giraglia… Jamais rassasié de nouveautés, il a assisté à la plupart des salons sur les cinq continents. Depuis 2018 il se consacre entièrement à la rédaction et à l’information, notamment pour Figaro Nautisme.
Albert Brel
Albert Brel
Albert Brel, parallèlement à une carrière au CNRS, s'est toujours intéressé à l'équipement nautique. Depuis de nombreuses années, il collabore à des revues nautiques européennes dans lesquelles il écrit des articles techniques et rend compte des comparatifs effectués sur les divers équipements. De plus, il est l'auteur de nombreux ouvrages spécialisés qui vont de la cartographie électronique aux bateaux d'occasion et qui décrivent non seulement l'évolution des technologies, mais proposent aussi des solutions pour les mettre en application à bord des bateaux
Charlotte Lacroix
Charlotte Lacroix
Charlotte est une véritable globe-trotteuse ! Très jeune, elle a vécu aux quatre coins du monde et a pris goût à la découverte du monde et à l'évasion. Tantôt à pied, en kayak, en paddle, à voile ou à moteur, elle aime partir à la découverte de paradis méconnus. Elle collabore avec Figaro Nautisme au fil de l'eau et de ses coups de cœur.
Max Billac
Max Billac
Max est tombé dedans quand il était petit ! Il a beaucoup navigué avec ses parents, aussi bien en voilier qu'en bateau moteur le long des côtes européennes mais pas que ! Avec quelques transatlantiques à son actif, il se passionne pour le monde du nautisme sous toutes ses formes. Il aime analyser le monde qui l'entoure et collabore avec Figaro Nautisme régulièrement
Norbert Conchin
Norbert Conchin
Norbert Conchin est originaire de Paris mais très vite il prend le large pour découvrir le monde. Un premier voyage aux Antilles sur un Ketch puis un tour du monde dans la Marine lui donne le goût de la navigation. Il prend le chemin des côtes normandes pour exercer sa passion de la voile et de la régate. Décidé à vivre de sa passion, il travaille à partir de 1996 pour différents supports de la presse nautique avant de collaborer au Figaro Nautisme depuis 2017.
Michel Ulrich
Michel Ulrich
Après une carrière internationale d’ingénieur, Michel Ulrich navigue maintenant en plaisance sur son Targa 35+ le long de la côte atlantique. Par ailleurs, il ne rate pas une occasion d’embarquer sur des navires de charge, de travail ou de services maritimes. Il nous fait partager des expériences d’expédition maritime hors du commun.
Eric Mas
Eric Mas
Eric Mas est l'un des fondateur de METEO CONSULT – La Chaîne Météo. Éminent spécialiste de météo, Eric est également un marin passionné qui a routé les plus grands skippers sur toutes les eaux du globe : VDH lors du premier Vendée Globe, Philippe Jeantot, Jean Maurel, Michel Desjoyeaux, Francis Joyon, et tant d'autres. Actuellement il participe au projet de Lalou Roucayrol sur son multi 50.