
La réglementation a changé. Elle est plus simple, moins contraignante pour le plaisancier, mais encore faut-il la connaître.
Le premier changement concerne les zones de navigation. Fini les 6 zones, il n’en reste que trois. La basique jusqu’à 2 milles, la côtière jusqu’à 6 milles et la hauturière au-delà de 6 milles. Le deuxième concerne les catégories de conception (A, B, C, D) avec un classement CE. Elles sont liées à la force du vent et à la hauteur des vagues. La directive européenne (94/25 norme 12217-2) définit entre autre l’évaluation et la catégorie (stabilité et flottabilité). Mais elle n’impose pas aux constructeurs de respecter celle-ci. Les chantiers doivent simplement démontrer que leur bateau est conforme à la directive. Le recours à la norme n’est que le moyen recommandé pour y parvenir. En clair, si vous achetez un bateau répondant aux nouvelles normes, vérifiez la catégorie de conception.
Catégorie A
Elle équivaut à l’ancienne catégorie 1 sans limitation de distance. Les seules limites sont le vent qui peut atteindre la force 10 (échelle de Beaufort) jusqu’à 54 nœuds de vent et les vagues une hauteur significative de 7 mètres.
Catégorie B
Dans cette catégorie, les bateaux sont conçus pour des navigations au large des côtes où les vents peuvent atteindre la force 8 (41 nœuds) et les vagues une hauteur significative jusqu’à 4 mètres.
Catégorie C
Elle correspond aux bateaux conçus pour une navigation à proximité des côtes, dans les grandes baies, les grands estuaires, les lacs et rivières. Les vents peuvent atteindre la force 6 (33 nœuds) et les vagues une hauteur significative jusqu’à 2 mètres.
Catégorie D
Les bateaux de la catégorie D peuvent naviguer dans des eaux côtières protégées, des baies de petites dimensions, des petits lacs, les rivières et canaux où le vent peut atteindre la force 4 (25 nœuds) et les vagues d'une hauteur significative jusqu’à 0,30 mètres, exceptionnellement 0,50 cm.
Les distances de navigation
Dans l’ancienne réglementation, les distances étaient imposées par rapport à un abri. Maintenant, vous pouvez aller n’importe où, sans limitation de distance à condition que vous possédiez l’armement correspondant à la navigation envisagée et que votre bateau ait la catégorie de conception adéquate. L’armement obligatoire dépend de la distance de navigation par rapport à un abri. Vous naviguez avec un bateau de catégorie A à moins de 6 milles d’un abri en cas de contrôle vous devez présenter l’armement correspondant à celui de moins de 6 milles.
Ci-dessous le tableau concernant le matériel obligatoire à embarquer à bord.
Pour plus d'informations sur la réglementation se référer à l'ouvrage : "Bloc Marine 2013".
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Bloc marine Atlantique ou Méditerranée