Prêter son bateau à un ami est une pratique courante dans les ports. Un couple veut profiter du week-end, un proche souhaite emmener sa famille quelques jours aux îles, un équipier habituel aimerait partir sans le propriétaire… On remet les clés, on explique rapidement le fonctionnement du guindeau, la petite faiblesse du moteur ou le bouton récalcitrant du pilote automatique, puis on regarde son bateau quitter le ponton. Tant que tout se passe bien, personne ne s’interroge véritablement sur les responsabilités. Mais imaginons que le bateau talonne quelques heures plus tard. Ou que l’ancre chasse pendant la nuit et que le voilier percute son voisin de mouillage. Un équipier se blesse lors d’un empannage. Le moteur tombe en panne à cause d’un défaut déjà connu du propriétaire. Qui devra répondre des dommages ? Contrairement à une idée répandue, le simple fait d’être propriétaire du bateau ne signifie pas nécessairement être responsable de tout ce qui se produit à bord lorsque celui-ci a été réellement confié à quelqu’un d’autre. À l’inverse, remettre les clés ne suffit pas non plus à effacer toute responsabilité du propriétaire. C’est précisément là que commence la subtilité.
Le propriétaire reste propriétaire, mais ne commande plus nécessairement le bateau
Lorsqu’un bateau est prêté gratuitement, son propriétaire en conserve évidemment la propriété. Celui qui l’utilise temporairement devient en revanche responsable de son usage et devra le restituer. Sur l’eau, une autre notion devient fondamentale : celle de chef de bord. Le chef de bord est la personne responsable de la conduite du navire, du respect des règles de navigation et de la sécurité des personnes embarquées. Il doit notamment vérifier que le bateau est adapté à la navigation envisagée, que le matériel de sécurité nécessaire est présent et en état et que les conditions permettent raisonnablement d’appareiller.
Prenons un exemple très simple. Vous prêtez votre voilier de 12 mètres à deux amis expérimentés pour une semaine de navigation entre la Bretagne sud et les îles du Ponant. Vous restez chez vous. L’un d’eux est clairement désigné comme chef de bord. À partir du moment où il prend réellement le commandement, c’est lui qui décide d’appareiller, de poursuivre ou non la navigation, de choisir le mouillage ou d’entrer dans un port. Une dégradation météo importante est annoncée, mais il décide malgré tout de traverser ? Il pénètre volontairement dans une zone trop peu profonde pour le tirant d’eau du bateau ? Il poursuit sa route sans assurer une veille correcte ? Ces décisions relèvent de sa responsabilité de chef de bord.
Votre nom reste inscrit sur les documents du bateau, mais vous n’êtes plus virtuellement derrière lui à la barre.
Celui qui tient la barre n’est pas forcément le chef de bord
Cette distinction peut sembler évidente aux navigateurs expérimentés, mais elle est pourtant régulièrement source de confusion. Tenir la barre ne signifie pas prendre le commandement du bateau. Sur un voilier, plusieurs équipiers peuvent se relayer à la barre pendant une traversée. Le chef de bord reste pourtant le même. Vous pouvez parfaitement être propriétaire, chef de bord et confier momentanément la barre à un ami pendant que vous préparez un repas ou vérifiez la navigation. À l’inverse, lorsque vous prêtez réellement le bateau et que vous restez à terre, un autre plaisancier assume cette fonction.
Avant de quitter le quai, une question très simple mérite donc d’être posée : qui est le chef de bord ? Dans une sortie entre amis où plusieurs marins expérimentés pensent tous être plus ou moins responsables, mieux vaut éviter le flou. En cas d’accident sérieux, cette question qui paraissait administrative au départ devient beaucoup plus importante.
Le propriétaire reste responsable de ce qu’il sait sur son bateau
Le prêt ne transforme pas pour autant le propriétaire en simple spectateur. Il connaît généralement son bateau beaucoup mieux que celui auquel il le confie. Et cette connaissance lui impose une responsabilité particulière. Imaginons qu’une commande moteur se bloque régulièrement. Qu’une cadène présente depuis plusieurs mois des signes inquiétants. Qu’un circuit électrique fonctionne de manière aléatoire. Ou que le propriétaire sache qu’une vanne ne ferme plus correctement. Il prête malgré tout le bateau sans prévenir son ami. Si cette défaillance provoque un accident, la responsabilité du propriétaire peut évidemment être recherchée. La logique est assez simple : on ne peut pas confier une chose présentant un danger connu sans informer celui qui va l’utiliser.
Tous les bateaux ont leurs particularités. Une jauge de carburant optimiste, un démarreur capricieux, un guindeau qui nécessite une manipulation précise ou une électronique qui demande parfois un redémarrage ne constituent pas nécessairement des problèmes de sécurité. Mais certains défauts doivent impérativement être signalés. Avant un prêt, le briefing ne doit donc pas se limiter à expliquer comment allumer le réfrigérateur ou trouver les pare-battages. Il faut parler franchement de l’état du bateau.
« Tu me le rends comme tu l’as trouvé »… vraiment ?
C’est probablement la phrase la plus classique entre plaisanciers lorsque l’un prête son bateau. Dans les faits, les choses sont évidemment plus compliquées. L’emprunteur doit prendre soin du bateau et l’utiliser conformément à ce qui a été convenu. S’il provoque un dommage par imprudence ou par mauvaise utilisation, sa responsabilité peut être engagée.
Il existe toutefois une différence considérable entre une détérioration due à une faute et une panne liée à l’usure normale du bateau. Une aussière déjà ancienne qui casse pendant une semaine de navigation ne peut pas automatiquement être facturée à l’emprunteur. En revanche, un balcon arraché lors d’une marche arrière effectuée beaucoup trop rapidement contre un quai relève d’une situation très différente. Et puis il existe tous les cas intermédiaires.
Un embrayage casse. Une grand-voile se déchire. Un saildrive attrape un filet. Le pilote automatique tombe en panne. L’annexe disparaît pendant la nuit. Usure ? Accident ? Défaut d’entretien ? Mauvaise manœuvre ?
C’est généralement après le sinistre que les versions commencent à diverger. D’où l’intérêt de connaître précisément l’état du bateau avant le départ.
L’assurance : le point à vérifier avant de remettre les clés
« Mon bateau est assuré tous risques ». Cette phrase rassure beaucoup de propriétaires. Elle ne suffit pourtant absolument pas. Tous les contrats ne couvrent pas nécessairement les mêmes situations. Certains encadrent précisément les conditions dans lesquelles le bateau peut être prêté. D’autres peuvent prévoir des franchises différentes, des restrictions géographiques ou des conditions particulières concernant la personne qui commande le navire. Avant de prêter un bateau, la meilleure solution consiste donc à contacter son assureur. Et à décrire exactement la situation.
« Je prête gratuitement mon bateau pendant quinze jours. Je ne serai pas à bord. Mon ami sera chef de bord. Il naviguera dans telle zone. Est-il couvert ? Le bateau reste-t-il couvert ? Existe-t-il une franchise particulière ? Les personnes embarquées sont-elles également protégées ? »
Quelques minutes passées à obtenir une réponse claire peuvent éviter des discussions extrêmement compliquées après un accident. Cette précaution est encore plus importante lorsque le bateau est de grande valeur, lorsque le prêt dure plusieurs semaines ou lorsqu’il implique une navigation hauturière. Les dommages corporels méritent également une attention particulière. Supposons qu’un équipier soit grièvement blessé par la bôme lors d’un empannage. Qui indemnise ? Dans quelles conditions ? Les équipiers sont-ils considérés comme tiers entre eux ? Une couverture individuelle accident existe-t-elle ? Ce sont des questions particulièrement désagréables à découvrir après l’accident.
Peut-on prêter son bateau à quelqu’un qui manque d’expérience ?
Un permis ou une expérience de quelques week-ends ne signifie pas nécessairement qu’un plaisancier est capable de prendre en main n’importe quel bateau. Confier un semi-rigide de 6 mètres pour naviguer quelques milles par beau temps et remettre un catamaran de 45 pieds à quelqu’un qui n’en a jamais manœuvré un sont deux choses très différentes. Le propriétaire doit donc faire preuve de bon sens lorsqu’il choisit la personne à laquelle il confie son unité. Le futur chef de bord doit, lui aussi, être capable d’évaluer honnêtement son niveau.
Un plaisancier habitué à un petit bateau à moteur peut parfaitement posséder le permis nécessaire tout en étant incapable de manœuvrer sereinement un yacht de plusieurs tonnes dans un port soumis à 30 nœuds de vent. Les compétences réelles restent toujours plus importantes que le morceau de papier rangé dans le portefeuille. Et là encore, certaines assurances peuvent imposer des conditions concernant l’expérience ou les qualifications du skipper.
À l’étranger, prévoir une autorisation écrite
Le sujet devient encore plus sensible lorsque le bateau part loin. Prêter son voilier pendant quelques jours sur les côtes françaises reste relativement simple. Le confier pour plusieurs mois entre les Canaries, le Cap-Vert et les Antilles demande davantage de préparation. Lors d’un contrôle administratif, celui qui navigue devra éventuellement expliquer pourquoi il utilise un bateau appartenant à une autre personne. Une autorisation écrite du propriétaire est donc fortement recommandée. Elle peut indiquer l’identité du propriétaire, celle de l’emprunteur, les caractéristiques du bateau, les dates prévues et la zone de navigation autorisée. Selon les pays visités, d’autres formalités peuvent être exigées.
L’assurance devra également couvrir précisément la zone concernée. Naviguer plusieurs centaines de milles au-delà des limites prévues au contrat peut évidemment devenir problématique si un sinistre survient.
Prêter gratuitement… ou louer discrètement ?
Autre point particulièrement sensible : la participation financière. Un véritable prêt de bateau est gratuit. Cela n’empêche évidemment pas un équipage de partager certaines dépenses liées à la croisière : nourriture, carburant ou frais communs. Mais si le propriétaire demande une véritable rémunération en échange de la mise à disposition du bateau, la situation change. On se rapproche alors d’une location.
Faire payer plusieurs centaines ou plusieurs milliers d’euros à un ami tout en présentant l’opération comme un simple prêt peut être particulièrement risqué. En cas d’accident, l’assureur ou les autorités regarderont probablement la réalité de l’opération et pas seulement le vocabulaire utilisé entre les parties. Un prêt doit donc rester réellement gratuit.
Faire presque comme un professionnel… sans transformer le prêt en usine à gaz
Faut-il signer un contrat de vingt pages avant de laisser son bateau à son meilleur ami ? Évidemment non. Mais quelques précautions simples sont particulièrement utiles. Un document très court peut rappeler l’identité de celui qui emprunte le bateau, les dates, la zone de navigation prévue et surtout le nom du chef de bord. Il est également intéressant de noter les éventuelles restrictions : pas de navigation de nuit, zone limitée, nombre maximal de personnes à bord ou interdiction de participer à une régate, par exemple. Quelques photographies prises avant le départ permettent aussi de conserver une trace de l’état du bateau.
Vient ensuite le briefing. Emplacement des vannes, extincteurs, coupe-batteries, radeau de survie et moyens de communication. Utilisation du moteur, du guindeau, du pilote automatique et des équipements de sécurité. Procédure de prise de ris ou fonctionnement du mouillage de secours. Un bon propriétaire transmet surtout les petites particularités que personne ne pourrait deviner. Parce qu’un bateau a toujours ses manies.
La confiance n’empêche pas la préparation
Prêter son bateau reste avant tout une histoire de confiance. Pour beaucoup de propriétaires, voir un ami profiter de leur bateau pendant qu’ils ne l’utilisent pas est même particulièrement satisfaisant. Mais un bateau n’est pas un objet anodin. Il pèse parfois plusieurs tonnes, transporte des personnes, navigue dans un environnement naturellement exposé et peut provoquer des dommages considérables. Le propriétaire doit donc remettre un bateau en état de naviguer et informer l’emprunteur des défauts qu’il connaît. Celui qui accepte la fonction de chef de bord prend, pour sa part, la responsabilité de la conduite du navire et de la sécurité de l’équipage. Et l’assureur doit avoir confirmé que cette situation est bien couverte.
Au fond, la meilleure manière de préserver une amitié après avoir prêté son bateau consiste peut-être à préparer sérieusement ce prêt avant même que les amarres ne soient larguées. Parce qu’au moment de remettre les clés, tout le monde est généralement d’accord. C’est lorsque le bateau revient avec un trou dans la coque que la question « qui est responsable ? » devient soudain beaucoup moins théorique…
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