Avec le printemps, la taxe de francisation est arrivée

Le calcul de la taxe

Le calcul de la taxe prend en compte deux critères : la longueur de la coque et la puissance administrative de la motorisation. Certains bateaux peuvent en être exonérés, par exemple, ceux de moins de 7 m propulsés par l’énergie humaine, appartenant à des écoles de sport nautique reconnues et agrées par le ministère des sports, les bateaux possédant l’agreement du patrimoine maritime et fluvial.

Le droit sur la coque est le plus simple à calculer. Il prend en compte la longueur de la coque et est réactualisé chaque année. Par exemple pour 2021, il est de 77 euros pour un bateau de 7 à 8 m (exclus), de 178 euros pour un de 9 à 10 m (exclus), 458 euros pour un de 12 à 15 m (exclus) et 886 euros pour les plus de 15 m. Pour la motorisation, c’est la puissance administrative qui est retenue. Une formule P = 0.0045 x N x L x D2 permet de la calculer avec N le nombre de cylindres, L la course en cm et D l’alésage en cm. Ces valeurs sont rarement données par les constructeurs de moteur. Le tableau ci-dessous indique le DAFN suivant la puissance administrative.

Nuance entre in-bord, hors-bord, jet-ski et yacht

Dans le cas de plusieurs moteurs :

• Pour les hors-bords, elle est calculée séparément pour chaque moteur.

• Pour les in-bord, on additionne les puissances.

En résumé, si vous avez deux moteurs hors-bord de 50 CV (administratif) le montant est calculé pour chaque moteur avec une exonération de 5 CV par moteur. Pour deux moteurs in-bord de même puissance, le calcul se fait comme pour une motorisation unique de 100 CV avec une seule exonération de 5 CV. La différence est significative et peut atteindre un rapport 2 au bénéfice des hors-bords. Par exemple, pour deux hors-bords de 20 CV (15 CV pris en compte), la taxe sera de 1050 euros (15x35 + 15x35). Pour deux in-bord 20 CV, il faut prendre en compte 40 CV, la taxe de 44 euros par CV est calculée sur 35 CV (40-5) soit 1540 euros (35x44), pratiquement 50% de plus que pour les hors-bords.

Pour les VNM (véhicules nautiques à moteur) comme les jet skis, le calcul repose sur la puissance en kW et non la puissance administrative. Ceux dont la puissance est inférieure à 89 kW sont exonérés, de 90 à 150 kW, c’est 3 euros par kW et à partir de 160 kW, 4 euros par kW. Est considéré comme VNM toute embarcation d’une longueur inférieure à 4 m, équipée d’un moteur à combustion interne qui entraine une turbine, par exemple, les scooters et motos de mer, les jet skis, etc. 

Pour les yachts, il y a un tarif spécifique. Par exemple, de 30 à 40 m (exclus) avec une motorisation de 750 kW à 1500 kW et plus, il vous en coutera 30.000 euros. Pour un yacht de 50 à 60 m (exclus) avec une motorisation maximum de 1200 kW à 1500 kW (exclus) 30.000 euros et 75.000 euros au-delà de 1500 kW.

Equivalence puissance / puissance administrative

Vers la fin de l’abattement pour vétusté

Cet abattement prend en compte l’âge du bateau et est appliqué sur l’ensemble de la taxe (coque et moteur). Il est de 33% pour les bateaux de 10 à 20 ans, de 55% pour ceux de 20 à 25 ans et de 80% au-delà. Toutefois, cet abattement a été supprimé en 2019 pour les bateaux qui n’en bénéficiaient pas avant (bateau de moins de 10 ans en 2019). Pour les bateaux qui bénéficiaient d’un abattement en 2019, par exemple 33% pour un bateau de 10 à 20 ans (bateau construit entre 1999 et 2009), ce dernier restera constant à 33% et l’abattement de 55% ne sera pas appliqué lorsqu’il aura 20 ans et plus.

Notre avis

Si vous achetez un bateau, le DAFN représente une taxe annuelle qui peut être, suivant la longueur et la motorisation, non négligeable. Comme nous pouvons le voir, elle est moins élevée avec une motorisation hors-bord ce qui va dans le sens des chantiers qui proposent de plus en plus ce type de motorisation au détriment du in-bord.